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1. Éditeur du site

Le site internet https://www.sepultures-vegetalisees.fr/ est édité dans le cadre d'une activité d'entrepreneur-salarié au sein de la coopérative d'activités et d'entrepreneurs (CAE).

• Nom commercial : Arnaud Sépultures Végétalisées

• Responsable de la publication : Monsieur Florian Arnaud

• Contact direct : 06 02 45 02 94 – arnaud.vegetal@gmail.com

• Statut juridique : L'activité est portée juridiquement par la coopérative Bati-Premières (CAE 22)

• Siège social de la coopérative : 4 rue des Champs de Pies, 22000 Saint-Brieuc

• SIRET de la coopérative : 502 189 723 00039

• RCS : Saint-Brieuc 502 189 723

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : Hostinger International Ltd.

• Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

• Contact : https://www.hostinger.fr/contact

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, conceptions visuelles, modélisations 3D, logos) est protégé par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Monsieur Florian Arnaud. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

4. Médiation de la consommation

En cas de litige non résolu avec nos services et après réclamation écrite préalable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont dépend l'entreprise (via la CAE 22 / Avant-Premières) :

• Organisme de médiation : Médiation Consommation Développement (MED CONSO DEV)

• Site internet pour les dépôts de dossier : www.medconsodev.eu

• Adresse postale : Centre d'Affaires Stéphanois, Immeuble l'Horizon - Esplanade de France, 3 rue J. Barthélémy, 42000 Saint-Étienne.

5. Collecte de données (RGPD)

Le site peut être amené à collecter des données personnelles (comme votre nom et votre adresse email) via le formulaire de contact. Ces données sont uniquement utilisées pour répondre à vos demandes de devis ou d'informations et ne seront jamais cédées ou vendues à des tiers. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression de vos données en contactant directement l'éditeur du site.